Le présent arrêté fixe les conditions d'achat de l'électricité produite par les installations implantées sur bâtiment, utilisant l'énergie solaire photovoltaïque, d'une puissance crête installée inférieure ou égale à 100 kilowatts telles que visées au 3° de l'article D. 314-15 du code de l'énergie …

TGV arrêté : 71 personnes évacuées; Publié le 29/12/2014 à 03:49 / Modifié le 29/12/2014 à 08:03 S'abonner--partages. Partager sur. Faits divers, Adé. Suite à la rupture d'alimentation de câbles sur la caténaire, probablement due à la chute d'arbres ou de branches, un TGV parti de Tarbes en direction de Paris-Montparnasse a été immobilisé, hier matin, entre Tarbes et Lourdes Arrêté du 14 mars 2019 (TRER1908152A) Arrêté du 14 mars 2019 modifiant l'Arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur et modifiant l'Arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux modalités d'application du dispositif des certificats d'économies d'énergie. ARRETE, JORFTEXT000039121037, EAEA1925729A. Arrêté du 18 septembre 2019 fixant par pays et par groupe les taux de l'indemnité d'expatriation, de l'indemnité de résidence à … Le nouveau texte listant les fonctions éligibles à l'emploi fonctionnel a été publié au JO. Il reprend celles qui sont inscrites dans le protocole 2016-2019. Les nouvelles fonctions permettant l'accès à l'emploi fonctionnel sont : concepteur de procédure expert, sous réserve qu'ils soient affectés sur leur poste depuis au moins…

Le nouveau texte listant les fonctions éligibles à l'emploi fonctionnel a été publié au JO. Il reprend celles qui sont inscrites dans le protocole 2016-2019. Les nouvelles fonctions permettant l'accès à l'emploi fonctionnel sont : concepteur de procédure expert, sous réserve qu'ils soient affectés sur leur poste depuis au moins…

Je n’ai pas l’impression particulière d’avoir été lobotomisée par la télévision, mais j’ai “grandi” avec. Attention, lorsque je dis cela, je ne veux pas dire que c’était ma babysitter. Loin de là ! Enfant, j’étais autorisée à regarder la télévision à dose homéopathique… ce n’est qu’en grandissant que ça s’est “gâté”. A tel point que lorsque j’ai

Arrêté du 27 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 26 avril 2017 fixant les modalités d'attribution et les montants relatifs à la première part, liée aux fonctions exercées, et à la deuxième part, liée à l'expérience professionnelle, en application des articles 4 et 8 du décret n° 2016-1869 du 26 décembre 2016 fixant le régime indemnitaire applicable aux corps techniques de la

Arrêté du 18 juillet 2019 (TREL1920371A) Arrêté du 18 juillet 2019 modifiant l’Arrêté du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national des Pyrénées. Texte du 18/07/2019, paru au Bulletin Officiel le 24/07/2019. Arrêté portant réglementations sur l’utilisation des produits phytosanitaires Télécharger l’arrêté Arrêté délimitant les zones d’alerte dans le département de la Vendée et définissant les seuils et les mesures de vigilance, de limitation ou d’interdiction provisoire des usages de l’eau en cas de sécheresse ou de risque de pénurie Le nouveau texte listant les fonctions éligibles à l'emploi fonctionnel a été publié au JO. Il reprend celles qui sont inscrites dans le protocole 2016-2019. Les nouvelles fonctions permettant l'accès à l'emploi fonctionnel sont : concepteur de procédure expert, sous réserve qu'ils soient affectés sur leur poste depuis au moins…